1 – Informations Générales
Le Site est édité par la société Stellar Environnement, SAS au capital de 50 000,00 €, inscrite au RCS de Paris sous le n° 814 600 086, SIRET n° 81460008600023, dont le Siège Social est 110 Rue Dalayrac 94120 Fontenay-sous-Bois
est enregistrée sous le numéro de TVA intracommunautaire FR21814600086.
Le Site est hébergé par la société Bluehost, Adresse : 10 Corporate Drive, Suite #300, Burlington, MA 01803, USA.
Vous pouvez nous contacter :
- via notre formulaire de contact
- par téléphone au 01 88 59 05 10 (service et appel gratuits).
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2 – Protection des données personnelles
Les utilisateurs du site sont invités à consulter la politique de protection des données personnelles appliquée par Stellar Environnement pour stellarenvironnement.fr.
3 – Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu, l’ergonomie du site et la mise en page, ainsi que tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la société Stellar Environnement ou sont inclus sur le site avec la permission des titulaires de droits.
Ces éléments sont protégés par le code de la Propriété Intellectuelle, ainsi que par les dispositions des traités et des accords internationaux relatives aux droits d’auteur.
En conséquence, toute utilisation, modification, représentation et reproduction partielle ou intégrale, pour un usage autre que privé, est formellement interdite.
4 – Utilisation et accès au site
La société Stellar Environnement s’efforce d’assurer le bon fonctionnement et la continuité du Site.
La responsabilité de la société Stellar Environnement ne pourra être recherchée pour tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation du Site.
En particulier, la société Stellar Environnement ne saurait être tenue responsable de préjudices découlant :
● de l’altération ou de l’accès frauduleux à des données et/ou de la transmission accidentelle par le biais de virus
● de la suspension ou de la cessation du Site en raison d’un cas de force majeure, d’un fait indépendant de la volonté de la société Stellar Environnement (panne, problèmes d’ordre technique concernant le matériel, les programmes et logiciels ou le réseau Internet…) ou à des fins de maintenance du Site.
5 – Liens Externes
Le Site peut contenir des liens hypertextes allant vers d’autres sites. La société Stellar Environnement ne peut être tenue responsable du contenu, fonctionnement
6 – stellarenvironnement.fr
6.1 – Propriété intellectuelle
Les informations délivrées sur le site www.stellarenvironnement.fr ne peuvent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles. Toute autre utilisation est strictement interdite.
L’ensemble du contenu, l’ergonomie du site et la mise en page, ainsi que tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Stellar Environnement.
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En conséquence, toute modification, représentation et reproduction partielle ou intégrale, pour un usage autre que privé, est formellement interdite.
Lidl ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation interdite des informations ou de tout autre élément délivré sur le site www.stellarenvironnement.fr
6.2 – Protection des données personnelles
Conformément au règlement général relatif à la protection des données (RGPD), toute personne dont les données personnelles sont traitées par Stellar Environnement dispose de multiples droits qu’elle peut exercer auprès du service clients de la société en écrivant à contact@stellarenvironnement.fr avec justificatif d’identité. Pour retrouver le détail de ces droits ainsi que les modalités de leur exercice, cliquer ici et accéder ainsi à la politique de protection des données appliquée par Stellar Environnement.
Pour toute autre question relative au traitement des données personnelles et qui ne constitue pas une demande d’exercice de droits, le délégué à la protection des données peut être contacté par mail à l’adresse contact@stellarenvironnement.fr ou par voie postale à Stellar Environnement, 52 rue Ranelagh 75016 Paris.
6.3 – Crédits du site
Réalisation et production : Sky Keys, 31 rue du Colisée, Paris www.skykeys.fr
6.4 – Contact
Vous pouvez nous contacter :
● par courrier électronique à contact@stellarenvironnement.fr
● par téléphone au 01 88 59 05 10 (service et appel gratuits).